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La SIG en images |
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Locataires : Guide du locataire - Renseignements |
La vie en résidence
Règles communes déterminées par les associations de locataires et la SIG s'appliquant aux logements gérés par la société.
Règlement intérieur adopté à l’unanimité le 16 juin 2001 par 27 associations de locataires.
I - LE BRUIT
Le locataire devra, à l’occasion de l’utilisation de son logement en toutes circonstances, ne pas dépasser un niveau sonore modéré et tout spécialement entre 22 heures et 6 heures.
Ponctuellement, lors d’une fête ou d’un évènement familial, le locataire devra informer ses voisins par un mot dans les boîtes aux lettre au moins la veille et garder sa porte d’entrée fermée. A cette occasion, le locataire est responsable du comportement de ses invités et devra s’assurer de la propreté des abords après la fête.
II - USAGE DES PARTIES COMMUNES
Dans les parties communes et sur les parkings, aucun objet, animal ou encombrant ne doit être stocké ou abandonné dans ces espaces. Cela inclut les épaves de voitures qui, après mis en demeure, ne peuvent être enlevées aux frais du propriétaire par le bailleur.
III - ANIMAUX
La présence d’animaux est vivement déconseillée. En tout état de cause, le locataire propriétaire d’un animal doit le laisser dans son logement et en aucune façon sur la loggia. Les races de chiens interdites (Décret du 24 avril 1999) si elles sont constatées dans un logement entraîneront la résiliation judiciaire du bail à l’initiative du bailleur. Enfin, la présence d’animaux d’élevage dans les espaces verts d’une résidence est interdite.
IV - HYGIENE ET SECURITE
Les locataires s’engagent à conditionner leurs ordures dans un sac poubelle qu’ils déposeront dans les containers prévus pour cet usage. L’identification de ceux qui poseront leurs déchets à même le sol ou hors des locaux donnera lieu à des pénalités (50 euros).
L’éclairage des parties communes est un élément essentiel de la sécurité des biens et des personnes. Chaque locataire portera une attention particulière au respect des installations et signalera à la SIG tout dysfonctionnement participant ainsi à la maîtrise des charges.
V - CIRCULATION /STATIONNEMENT
A l’intérieur des résidences gérées par la SIG, la vitesse (30 Km/h maximum) des véhicules doit en toute circonstance leur permettre de s’arrêter net.
Le stationnement sur les espaces verts est formellement interdit et l’usage des places de parking ne peut donner lieu à des appropriations privatives.
Les places « handicapés » doivent être respectées et laissées à l’usage de ceux qu’elles concernent.
Lorsque le locataire utilise ou est propriétaire d’un camion, bus ou autre engin, il ne peut le stationner à proximité du logement et occuper plusieurs places de parking. Il est aussi responsable des dégradations qu’il procure à la voirie.
VI - MODIFICATIONS/AMELIORATIONS
Les modifications externes du logement ne peuvent en aucune façon être faites sauf accord écrit du bailleur. La pose de grilles est acceptée mais le respect d’un modèle fourni par la SIG sera imposé.
VII - RELATIONS DE VOISINAGE ET COMPORTEMENT
Les adultes sont responsables de leurs enfants et s’engagent à intervenir auprès d’eux s’ils sont à l’origine de troubles et à prendre en charge le coût des dégradations qu’ils pourraient faire dans les parties communes.
De même, chaque fois qu’une résidence est équipée de portes d’accès, chacun doit s’engager à les tenir fermées. Les locataires s’engagent à éviter de se servir en eau dans les robinets des parties communes et à signaler à la SIG les lieux et auteurs en cas de vol.
Chaque locataire développera si possible des relations de voisinage harmonieuse, tolérantes et conviviales. A défaut, il s’engage à privilégier avec le concours de la SIG les démarches amiables pour trouver la solution la plus satisfaisante pour chacune des parties.
La qualité du cadre de vie passe par l’implication de chacun dans la vie collective de la résidence. Dans ce cadre, les locataires pourront rejoindre les associations qui participent à la vie de l’ensemble. |
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